Mentions légales

Siège social :

Saint-Rémy Basilic

BP 117

Route de Tarascon

13533 Saint-Rémy de Provence

Tél. : +33 (0)4 32 60 04 23

Fax : +33 (0)4 90 92 47 13

Directeur de la publication :
Monsieur..... s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. L'Entreprise Saint-Rémy Basilic se réserve, à tout moment, le droit de pouvoir modifier et/ou mettre à jour l'accès au site ainsi que son contenu.

Graphisme et réalisation du site
Easy - SARL ELS CONSEIL - 1 avenue Albin Gilles - ZA de la Gare - 13210 Saint-Rémy de Provence
Tél. : 04 90 92 18 02

HÉBERGEMENT
OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - Tél. : +33 (0)3 20 45 36 80

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Le site http://www.saintremy-basilic.com ne récolte aucune information à caractère personnel, autre que celles que vous saisissez dans le formulaire de contact. Ces informations pourront être utilisée par l'Entreprise Saint-Rémy Basilic à toutes fins utiles, toutefois elles ne seront ni diffusées, ni échangées, ni vendues à des tiers. Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en prenant contact avec l'éditeur par tous les moyens proposés dans le site (Email, tél., fax, courrier).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site Internet http://www.saintremy-basilic.com constitue une oeuvre dont l'entreprise Saint-Rémy Basilic est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, sons, dessins, images, vidéos ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de l''entreprise Saint-Rémy Basilic. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification par un procédé quelconque, sur un support quelconque, de tout ou une partie du site sans une autorisation préalable et écrite de l''entreprise Saint-Rémy Basilic est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon susceptible d'être puni d'amende et d'emprisonnement.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
l''entreprise Saint-Rémy Basilic ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site http://www.saintremy-basilic.com. Ce dernier est proposé au public sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site "http://www.saintremy-basilic.com " est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.saintremy-basilic.com " ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l''entreprise Saint-Rémy Basilic .